Déposée le 19 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) SCB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORELYS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCB domicilié(e) 90 Avenue Denis Papin - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 400 634 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCB domicilié(e) 90 Avenue Denis Papin - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCB, SA - 90 Avenue Denis Papin - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 378400634
SCB - 90 Avenue Denis Papin - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France
Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Inscription le 25 juillet 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°554213 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
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